Une réponse ministérielle (J.O. Ce document est également accompagné des preuves tangibles de l’existence du dépôt et est transmis au procureur de la république. Le terrain qui appartient à un propriétaire privé ne peut être utilisé. Comme tous les déchets, leur traitement est soumis à des règles spécifiques qui peuvent conditionner ou non la faculté de les entreposer sur son terrain. Pourtant des dispositions existent .. quelques exemples de lettres-types des riverains destinées au Maire s’imposent. Conformément à ces dispositions, je vous invite à procéder à la mise en demeure sus-visée, etc ..}, L’article L 2213-25 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que Pour faire simple , est-il possible pour le propriétaire du terrain de faire ramasser tout le fourbi par une … déchets sera mis en demeure de procéder à leur élimination, dans un délai déterminé. (Tutoriel DIF et CPF), Jugement du Tribunal Administratif de Nantes du 7 avril : Compte Épargne Temps et libre administration des collectivités territoriales (UNSA), Un guide pour accompagner l’employeur territorial à définir sa stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité, Modalités de calcul des indemnités journalières maladie et maternité, Agir suite à un accident du travail - Un nouvel outil pour mieux prévenir les accidents du travail, CSFPT - Avis favorable sur 2 projets de décrets, Amélioration des carrières de tous les agents publics - L'ensemble des organisations syndicales représentatives de la fonction publique demandent l'ouverture sans délai d'une négociation, JORF - Covid-19 - Modifications des décrets des 16 et 29 octobre 2020 (Accueil des enfants en MAM - Moyens militaires…. [Lorsque le terrain est habité, et qu’il constitue donc un domicile, il ne semble pas faire de doute que l’autorisation du Juge des référés du Tribunal de Grande Instance soit requise pour permettre aux personnels de pénétrer sur le terrain]]. De plus, si le producteur ou le détenteur des déchets ne peut être identifié ou s'il est insolvable, le V de l'article L. 541-3 précise que l'État peut, avec le concours financier éventuel des collectivités territoriales, confier la gestion des déchets et la remise en état du site pollué par ces déchets à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ou à un autre établissement public compétent. Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Régulièrement des internautes consternés postent sur les réseaux sociaux des photos de déchets abandonnés dans la nature. ; La présence de déchets sur des terrains privés ou public peut engager la responsabilité de la Commune en cas de carence de celle-ci. ». Déchets de construction, déchets verts, sacs et films plastiques, canettes, pneus et autres incontournables mégots de cigarettes… 90 % des communes seraient concernées par ce problème. Une plateforme de déchets verts est sortie de terre au chemin Yserhouck-Weg. En Flandre, seuls les déchets végétaux de jardin peuvent être brûlés. La peine encourue par les personnes morales est l’amende, suivant les modalités prévues par l’article 131-41.]] de Marseille, 19 décembre 2003, ville de Menton. Le fait de jeter … Douai 21 décembre 2000 Commune de Crépy en Valois, [le texte ne définissant pas précisément qui est le {« responsable », il est possible dans certains cas d’hésiter entre le propriétaire du sol, alors que le ou les auteurs ne seraient pas clairement identifiables. responsable le propriétaire du terrain sur lequel seront constatés le dépôt sauvage, les déchets ou la décharge brute d’ordures ménagères, qui les aura tolérés, acceptés ou facilités par sa négligence, ou encore se sera abstenu d’informer les autorités municipales de leur existence. Fonctionnaire dont le traitement est réduit. Que peut le maire en cas de dépôt de déchets sur un terrain privé ? [Hors le cas prévu par l’article R. 635-8, est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 2e classe le fait de déposer, d’abandonner, de jeter ou de déverser, en lieu public ou privé, à l’exception des emplacements désignés à cet effet par l’autorité administrative compétente, des ordures, déchets, déjections, matériaux, liquides insalubres ou tout autre objet de quelque nature qu’il soit, y compris en urinant sur la voie publique, si ces faits ne sont pas accomplis par la personne ayant la jouissance du lieu ou avec son autorisation. Références juridiques Article L541-3 … du 19 juillet 2005 comporte également des erreurs et des lacunes importantes [Certes, des poursuites existent, mais dans l’affaire jugée par la Cour Administrative d’Appel de DOUAI, les questions posées étaient les plus simples puisqu’il s’agissait de déchets sur des chemins : [C.A.A. La réponse du Ministre de l’Intérieur publiée au J.O. Ces zones d’ombre, et les approximations de l’Etat peuvent expliquer les hésitations de certains Maires à intervenir, d’autant il est vrai, que malgré l’ampleur du phénomène, la jurisprudence n’est pas d’un grand secours, puisque finalement assez peu abondante dans ces domaines. • un dépôt illégal est défini comme un amoncellement de déchets abandonnés par une ou plusieurs personnes sur une ou plusieurs parcelles de terrain contiguës et qui ne peut être considéré comme une installation de stockage illégalement exploitée au sens de la législation relative aux installations classées. Si ces déchets constituent une épave de véhicule ou ont été transportés à l'aide d'un véhicule, l'auteur de cette action est passible d'une amende et éventuellement de prison (article R635-8* du Code pénal). [voir, dans le cas d’un dépôt d’ordure de 100 m sur 20 m, sous le régime ancien du code de l’administration communale : [Conseil d’Etat 28 octobre 1977, Commune de Merfy, [Certes, des poursuites existent, mais dans l’affaire jugée par la Cour Administrative d’Appel de DOUAI, les questions posées étaient les plus simples puisqu’il s’agissait de déchets sur des chemins : [C.A.A. Cette responsabilité ne pourra en revanche pas être recherchée en l'absence de comportement fautif que le propriétaire devrait démontrer. Conformément à ces dispositions, je vous invite à procéder à la mise en demeure sus-visée, et à défaut de suites, à mettre en oeuvre les mesures d’élimination d’office du dépôt sauvage de déchets situé .. au frais de qui il appartiendra [[pour une application de cette disposition voir par exemple : [C.A.A. Au terme de cette procédure, si la personne concernée n'a pas obtempéré à cette injonction dans le délai imparti par la mise en demeure, l'autorité du pouvoir de police compétente peut, par une décision motivée qui indique les voies et délais de recours, faire procéder d'office en lieu et place de la personne mise en demeure et à ses frais, à l'exécution des mesures prescrites. Elle renvoie à une circulaire du 4 janvier 1985 dont l’intérêt est cependant relativement douteux aujourd’hui, ne serait-ce que parce que les dispositions citées ont été re-codifiées. du 25 mai 2004 (fichier PDF ci-contre) le rappelle, sans toutefois, il est vrai, qu’il soit fait état des zones d’ombres qui laissent parfois certains maires dans l’expectative. De même, quelle est la réglementation concernant les dépôts de déchets (bidons, déchets verts, gravats… ) sur un terrain privé ? Justice, Libertés, Sécurité, Droit, Prison, Ecologie. Le compost, issu de cette transformation soulage … N° 33502 - 2021-01-12, RM - Plan régional de prévention et de gestion des déchets, Actu - Service public de gestion des déchets - Note d’information relative à la croissance structurelle des coûts de gestion, JORF - Révision du barème des soutiens financiers des opérateurs de tri. Selon l’ADEME, les dépôts sauvages représenteraient 21 kg par habitant et … Lorsque les dépôts sauvages de déchets se trouvent sur des terrains privés, ou que les auteurs responsables sont inconnus, certains maires refusent de prendre des mesures tendant à procéder à l’élimination de ces dépôts. Le compostage est le recyclage des déchets verts du jardin et de la maison en les assemblant en tas pour qu'ils se putréfient dans un composteur. La CAA considère alors qu’en l’absence de tout producteur ou de tout autre détenteur connu, le propriétaire du terrain sur lequel ont été déposés ces déchets est alors considéré comme le détenteur, notamment s’il a fait preuve de négligence à l’égard des abandons sur son terrain. Douai 21 décembre 2000 Commune de Crépy en Valois. Rennes, 26 mars 2003, JCP A 1535, note J.F. Alcool et travail : un mélange dangereux ! Apporter une solution de proximité aux usagers et au service technique municipal concernant la gestion et la valorisation de leurs "déchets verts" (dépôt des déchets verts et possibilité de prendre gratuitement du compost et du broyat pour un usage local => retour à la terre de la matière organique); Procédure lors d’un dépôt sauvage sur un terrain privé Lorsqu’un dépôt sauvage est identifié sur un terrain privé, un constat doit être établit par procès-verbal par le maire ou la gendarmerie. L'article L. 541-3 du code l'environnement prévoit une procédure qui peut être engagée par l'autorité administrative titulaire du pouvoir de police compétente lorsque des déchets font notamment l'objet de dépôts sauvages. Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l’article 121-2, des infractions définies au présent article. Un petit effort de « toilettage » de la circulaire de 1985 aurait été à tout le moins souhaitable pour tenir compte de ces dernières codifications. prendre les mesures nécessaires pour assurer l'élimination des déchets présentant du fait de leur abandon, dépôt ou traitement, des dangers pour la santé de l’homme et l’environnement. article [R. 635-8: infraction prévue à l’article R. 632-1 commise à l’aide d’un véhicule. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. Le refus du maire d’agir en ce domaine est susceptible de relever de l’erreur manifeste d’appréciation et engager la responsabilité de la Commune : T.A. Un déchet est un objet dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire. Car le maire peut aller jusqu’à faire exécuter les travaux et à pénétrer sur le terrain privé pour débarrasser ce dernier des dépôts et déchets sauvages qu’il encombre. Loi Economie circulaire : les maires et la lutte contre les dépôts sauvages Prochain Webinaire En ce qui concerne l’abandon sauvage de déchets par des particuliers ou des entrepreneurs dans des lieux publics ou dans des lieux privés par une personne qui n’a pas la jouissance de ce lieu, le code pénal prévoit les contraventions de police suivantes : Est puni de la même peine le fait de déposer ou d’abandonner sur la voie publique des ordures, déchets, matériaux ou tout autre objet de quelque nature qu’il soit, en vue de leur enlèvement par le service de collecte, sans respecter les conditions fixées par l’autorité administrative compétente, notamment en matière de jours et d’horaires de collecte ou de tri des ordures. Le collectif citoyen "J'aime ma forêt" se mobilise à propos d'un dépôt d'ordures sur un terrain privé à Rédange, en Moselle. C’est ce que l’on appelle la décharge sauvage. 6 mai 1996, page 2479) indiquait que la notion de, [Les règlements sanitaires départementaux prévoient parfois également des mesures dont le respect peut être poursuivi par le Maire : pour des déchets attirant des rats chez un particulier : [C.A.A. Juris - Poursuite de l’exécution d’un contrat malgré l’absence de mise en concurrence, Infractions d'outrage et d'injure publique - L'outrage qui porte atteinte à la dignité des fonctions exercées et au respect qui leur est dû, constitue un abus de la liberté d'expression qui porte atteinte à l'ordre public et aux droits des tiers. Nous vous rappelons que les déchetteries intercommunales les plus proches – ISSOIRE et BRASSAC – sont à même de recevoir ces déchets. Oui, abandonner ses déchets dans la rue ou ne pas respecter les règles de collecte des déchets définies par la mairie est puni d'une amende pénale. Ainsi, quand les écogardes croisent un dépôt sauvage de déchets au détour d’un chemin communal, leur premier réflexe est de le fouiller afin de récolter un maximum d’indices permettant de retrouver l’auteur ou le propriétaire. Rouhaud]], Demandes d’élimination de dépôts sauvages de déchets. Nancy, 21 juin 2004. Découvrez les prix et tarifs des prestations de location de benne déchets verts … C’est dire quelle est l’ampleur de la faculté donnée ainsi au maire d’avoir à protéger l’environnement sur son territoire communal. RM - Délivrance des cartes nationales d'identité dans la commune de résidence ? Au surplus, la Ministre confond le droit pénal et le droit administratif : contrairement à ce qu’elle affirme, la Cour administrative d’appel n’a nullement fait état d’une quelconque responsabilité pénale du Maire …]]. (…) ». Il va mettre en demeure le détenteur ou le producteur des déchets de procéder à l’enlèvement de ceux-ci. ), Fiche pratique : Fonctionnaires territoriaux momentanément privés d’emploi. Vous trouverez plus d'information sur l'incinération de déchets sur le site de Bruxelles Environnement - IBGE. L’ABANDON DE DECHETS SUR UN TERRAIN PRIVE ETS UNE INFRACTION PENALE : les dispositions de l’article R362-1 du code pénal prévoit que l’abandon de déchets SUR UN TERRAIN PUBLIC OU PRIVE est une infraction. On distinguera deux approches différentes : la plus simple lorsque que le « responsable » du dépôt sauvage est identifiable par le Maire (voir annexe 1) ou au contraire, la plus délicate, lorsqu’il ne l’est pas (voir annexe 2). Elle confirme la responsabilité du … No 9 du 15 mai 2004 (fichier pdf) rappelait l’obligation faite aux Maires de mettre fin aux dépôts sauvages de déchets, notamment en application de l’article [L’article L 541-3 du Code de l’Environnement, et indiquait qu’en cas d’inaction, la Commune « peut être condamnée pour carence » [Les règlements sanitaires départementaux prévoient parfois également des mesures dont le respect peut être poursuivi par le Maire : pour des déchets attirant des rats chez un particulier : [C.A.A. { « Faute pour le propriétaire (..) d’entretenir un terrain non bâti situé à l’intérieur d’une zone d’habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, (..) lui appartenant, le maire peut, pour des motifs d’environnement, lui notifier par arrêté l’obligation d’exécuter, à ses frais, les travaux de remise en état de ce terrain après mise en demeure. Il est constant que des dispositions existent aux fins de permettre aux Maires de faire supprimer les dépôts sauvages de déchets, selon les lieux où ils se trouvent[voir, dans le cas d’un dépôt d’ordure de 100 m sur 20 m, sous le régime ancien du code de l’administration communale : [Conseil d’Etat 28 octobre 1977, Commune de Merfy ]]. Les Maires ont souvent des dossiers plus complexes à résoudre concernant notamment les déchets sur des propriétés privées. D’après le texte : tout objet accumulé sur un terrain privé, même s'il s'agit d'un véhicule hors d'usage, n’est pas forcément des déchets au sens de l'article L 5412 du code de l'environnement. (..). Le chargement privé des véhicules électriques impliquant une occupation de voirie: responsabilités des communes. L’article L 541-3 du Code de l’Environnement relatif à l’élimination des déchets dispose : Il importe, dans un premier temps, de rechercher, après constatation des infractions par procès-verbal, la personne physique ou morale à l'origine de la commission de l'infraction, qui est susceptible d'encourir, après avoir été avisée des faits qui lui sont reprochés et de la possibilité de formuler ses observations, le paiement d'une amende au plus égale à 15 000 € et la mise en demeure d'effectuer les opérations nécessaires au respect de la réglementation dans un délai déterminé. Des demandes sont de plus en plus souvent adressées aux communes par des riverains ne disposant pas de la possibilité de recharger leur véhicule électrique sur un terrain privé. C'est également un processus de transmutation des déchets organiques en un terreau de bonne qualité, riche et essentiellement naturel qui est encadré par la réglementation du stockage des déchets verts. Le projet date de plusieurs années. Comment la loi de Transformation de la Fonction Publique impacte les dispositions du temps de travail dans les collectivités territoriales... ? Ensuite, ils travaillent de concert avec les services techniques de la commune afin que … Il est admis que c’est bien au Maire qu’il appartient de faire procéder à l’élimination des déchets, et qu’il peut être par lui procédé d’office aux travaux, y compris sur les terrains clos, dans les cas où il n’aura pas été donné suite à une mise en demeure [Lorsque le terrain est habité, et qu’il constitue donc un domicile, il ne semble pas faire de doute que l’autorisation du Juge des référés du Tribunal de Grande Instance soit requise pour permettre aux personnels de pénétrer sur le terrain]]. ]]. Enfin, comble du dépôt sauvage : des sacs plastiques remplis de déchets verts… En pleine nature !!! J’aimerais savoir ce qu’il est possible de faire (et ce qui est le moins coûteux) en cas de décharge ou dépôt non autorisé sur un terrain privé , sachant que ce n’est pas une décharge sauvage mais que le (les) auteurs sont identifiés et au cas où ils n’obtempèrent pas à une simple demande de nettoyer le terrain. Le propriétaire d’un terrain privé agricole ou non, qui laisse son terrain non entretenu (c’est-à-dire en friche ou encombré de détritus, gravas, déchets de chantiers), peut causer un préjudice aux propriétaires des terrains voisins. Dans tous les cas (propriété privée ou domaine public), le responsable d’un site de dépôts ou décharges sauvages, qui s’expose à des procédures administratives et/ou judiciaires, peut être l’ auteur du dépôt, le détenteur des déchets, ou le propriétaire du terrain, même dans le cas où il Pour avoir ce qualificatif, elle doit faire l’objet d’apport régulier et d’importance de déchets. Beaucoup d’entre vous se demandent s’il est possible de stocker temporairement des déchets sur un chantier.La réponse est oui, à condition de mettre les débris inertes dans des bennes et les déchets dangereux dans des conteneurs étanches.. Cependant, interdiction formelle de stocker sur un terrain privé, même le vôtre. Est-il possible de stocker les déchets sur le chantier ? JORF - Contrôle par vidéo des déchargements de déchets dans les installations de stockage et d'incinération de déchets non dangereux. La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de dépôt sauvage de déchets de chantier, et de préciser les moyens d’action juridique, notamment en matière de sanction, … Si, au jour indiqué par l’arrêté de mise en demeure, les travaux de remise en état du terrain prescrits n’ont pas été effectués, le maire peut faire procéder d’office à leur exécution aux frais du propriétaire ou de ses ayants droit. Une circulaire du Ministre de l’Environnement en date du 23 février 2004 publiée au B.O. Elle est souvent tenue par des entreprises qui n’ont pas de certificat ICPE leur permettant d’exploiter une décharge. Sur un terrain privé, le propriétaire dudit terrain même s'il n'est pas responsable du dépôt, peut être sanctionné.
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